france amateur - contacts entre couples amateurs - publication rsultat
France Amateur - Contacts entre Couples Amateurs - Publication Rsultat TD pcsexe.comsedown=pcsexe.comltStatus='Droits rservs 2008 France Amateur | Reproduction & Diffusion interdites'; La publication de photos sur France Amateur est exclusivementrserve aux couples amateurs authentiques et certifis comme tels. Prenez le temps de lire attentivementles rgles de publication dcrites ici pour viter de formuler une demande invalide. Conditions de publication d'une page perso amateur 1 - Vous tes un couple amateur authentique ayant lu et accept nos conditions d'utilisation.2 - 10 photos minimum obligatoirement de plain-pied ( masque en flou gaussien uniquement ).3 - Un ou deux gros plans, dtails ou photos tronc sont tolrs par srie ( refus si suprieur ).4 - Masquez vos visages lgament au flou gaussien ou chargez-nous de le faire ( refus si grossier ).5 - Ne barbouillez pas vos photos de couleurs vives et effets spciaux ( refus systmatique ). Ne seront pas publies dans les pages persos amateurs 1 - Les photos de mauvaise qualit et les sries uniquement constitues de gros plans impersonnels.2 - Les photos rognes, coupes au niveau des visages ou masques grossirement ( carr de couleur, etc .. )3 - Les photos portant des inscriptions diverses ( adresse mail, copyrights, prnoms, etc .. ).4 - Les photos de trop petite taille ou de trop forte compression ( 480 x 640 pixels minimum ).5 - Les photos retouches l'aide de filtres et effets spciaux divers.6 - Les demandes de publication ne contenant pas le nombre de photos ncessaire ( 10 minimum ). Toute demande non conforme ( ne respectant pas les conditions dcrites ci-dessus ) ne sera pas traite et restera sans rponse ! Lire et accepter les engagements suivants :• DECLARATION SUR L'HONNEUR • Par l'envoi de ce formulaire contenant vos documents, vous dclarez ce qui suit.L'usurpation d'identit et l'utilisation de l'image d'autrui constituent des dlits grves qui sont svrement puni par la loi sur la proprit intellectuelle et individuelle ! • ARTICLE 1 •J'autorise le site France Amateur publier les photos et textes dont je dclare tre le propritaire exclusif. J'accepte de fournir des informations exactes et compltes sur moi-mme et les remettre jour rgulirement. Dans l'hypothse o je fournirais des informations fausses, inexactes, primes ou incompltes, ou que l'accs me soit techniquement impossible pour quelque raison que ce soit, France Amateur serait en droit de suspendre ou de rsilier mon compte et de me refuser immdiatement et pour le futur l'accs tout ou partie du service. D'une manire gnrale, nous nous reservons le droit de mettre fin tout accs attribu pour des raisons lgales ou mettant en pril le bon fonctionnement de nos services France Amateur serait en droit de suspendre ou de rsilier mon compte et de me refuser immdiatement et pour le futur l'accs tout ou partie du service. • ARTICLE 2 •J'ai pris connaissance de rgles du site en la matire et certifie tre le propritaire de ces documents au regard des lois en vigueur. • ARTICLE 3 •Conformment la Loi n 78-17 du 6 janvier 1978, dite Loi Informatique et Libert, je dispose d'un droit de consultation, de modification et de rectification de toutes donnes personnelles portes la connaissance de France Amateur lors de l'utilisation du service. Ce droit pourra tre exerc par courrier lectronique l'adresse suivante : couples@pcsexe.com. • ARTICLE 4 •Je suis inform que l'adresse e-mail ayant servie joindre mes documents, aura valeur de preuve de leur proprit. Je dgage ainsi les administrateurs du site et leur hbergeur de toutes responsabilits et reconnais ne pouvoir les poursuivre. • ARTICLE 5 •France Amateur peut tre amen divulguer mon identit ( IP ) pour se conformer aux lois en vigueur ou si de bonne foi, France Amateur pense qu'une telle mesure est ncessaire dans le cadre d'une procdure judiciaire, pour faire respecter les conditions d'utilisation du service, pour rpondre des plaintes arguant de la violation des droits de tiers, pour protger les droits ou les intrts de France Amateur, ses utilisateurs ou le public. • ARTICLE 6 •Conformment la loi, je ne peux utiliser l'image d'autrui sans autorisation auquel cas, je peux tre traduit devant les instances juridiques comptentes, par le ou les propritaires desdits documents. • ARTICLE 7 •Je suis inform et conscient que je n'ai aucun droit sur cette publication gratuite. • ARTICLE 8 •L'envoi de ma part de ce formulaire email a pour valeur d'acceptation de ces conditions et signe electroniquement mon accord. • ARTICLE 9 •L'usurpation d'identit et l'utilisation de l'image d'autrui constituent des dlits grves qui sont svrement puni par la loi ! ENGAGEMENT MORAL Je m'engage ne pas utiliser les services de France Amateur pour : 1 - Porter atteinte d'une quelconque manire aux mineurs ou un tiers.2 - Transmettre tout contenu qui pourrait tre constitutif, sans que ce qui suit ne soit limitatif, d'incitation la ralisation de crimes et dlits, de provocation la discrimination, la haine ou la violence en raison de la race, de l'ethnie ou de la nation, de fausse nouvelle.3 - D'atteinte l'autorit de la justice, d'informations relatives l'adoption, au procs, au suicide de mineurs, ou une situation fiscale individuelle, de diffamation et injure, d'atteinte la vie prive.4 - Ou encore d'acte mettant en pril des mineurs notamment par la fabrication, le transport, et la diffusion de message caractre violent ou de nature porter gravement atteinte la dignit humaine.5 - Tenter d'induire en erreur d'autres utilisateurs en usurpant le nom ou la dnomination sociale d'autres personnes.6 - Afficher, transmettre par e-mail ou de toute autre manire tout contenu violant, tout brevet, marque dpose, secret de fabrication, droit de proprit intellectuelle ou tout autre droit de proprit appartenant autrui.7 - Afficher, transmettre par e-mail ou de toute autre manire toute publicit ou tout matriel promotionnel non sollicits ou non autoriss ( notamment se livrer du spam , ou toute autre forme de sollicitation ), harceler de quelque manire que ce soit un autre ou plusieurs autres utilisateurs.8 - Collecter et stocker des donnes personnelles affrentes aux autres utilisateurs.9 - Violer, intentionnellement ou non, toute loi ou rglementation nationale ou internationale en vigueur ainsi que toutes autres rgles ayant force de pcsexe.comights pcsexe.compcsexe.com - 2004 - Tous droits rservs. J'ai lu et j'accepte les rgles et pcsexe.com champs marqus d'un (*) sont obligatoiresAdresse email *crypte sur le serveur Prnom Madame *ou pseudo Prnom Monsieur *ou pseudo Rgion *Pays : drouler la liste ... Slectionnez votre rgion ici ...
